Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Suite 13
SUITE N 13, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
3224638
Date de dépôt :
12/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
12/05/2023
Suite 13 de SUITE N 13

Présentation de la marque Suite 13

Déposée le 12 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUITE N 13 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « Suite 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUITE N 13 domicilié(e) 13, rue du Maréchal Leclerc - 35800 - DINARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 740 195 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque Suite 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Suite 13 est expirée depuis le 12 mai 2023.

SUITE N 13 a également déposé les autres marques suivantes : SUITE13


SUITE N 13, Société à responsabilité limitée à associé unique - 13, rue du Maréchal Leclerc - 35800 - DINARD - France - SIREN 394740195


LEGI-MARK - 102, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2013 n°2529990 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-24

– peintures. – articles de papeterie, livres, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux. – meubles, glaces, miroirs, cadres, objets d'art en bois, plâtre, ivoire, écailles, nacre. Commode, coussins, étagères, fauteuils, sièges, literie, matelas, vaisselier, vannerie, boîtes en bois. – porcelaines, faïences, objets d'art en porcelaine, en terre cuite, ou en verre. Statues ou figurines en porcelaine, terre cuite ou verre. Verres (récipients). Vaisselle non en métaux précieux. – tissus, couverture de lit et de table, tissus à usage de textile, linge de lit, linge de maison, linge de table, linge de bain. – fleurs et arbustes artificiels. – décoration intérieure. – fleurs et arbustes naturels.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.